MÉDECINE
DAHIRS
CODE DE DÉONTOLOGIE

DAHIR N° 1-01-134 DU 22 JUIN 2001
Dahir portant promulgation de la loi n° 72-00 portant promulgation du mandat du conseil national et des conseils régionaux de l'ordre national des médecins .

DAHIR N° 1-96-123 DU 21 AOÛT 1996 
Dahir n° 1-96-123 du 5 rabii II 1417 (21 août 1996 ) portant promulgation de la loi n° 10-94 relative à l'exercice de médecine. ( B.O n°4432 du 9 rejeb 1417 (21/11/96))

DAHIR N° 1-94-115 DU 18 FÉVRIER 1994 
Dahir n° 1-94-115 du 7 ramadan 1414 (18 février 1994) portant promulgation de la loi n° 20-93 modifiant et complétant la loi n° 21-80 relative à l’exercice, à titre privé, de la médecine, de la chirurgie et de la pharmacie vétérinaires.

DAHIR N° 1-93-139 DU 10 SEPEMBRE 1993
Dahir modifiant le dahir n°1-59-367 du 19 février 1960 portant réglementation de l'exercice des professions de médecin, pharmacien, chirurgien-dentiste, herboriste et sage-femme.

DAHIR N° 1-93-348 DU 6 OCTOBRE 1993
Dahir portant loi n° 1-93-348 du 19 rebia II 1414 (6 octobre 1993) modifiant le dahir portant loi n° 1-84-44 du 17 joumada II 1404 (21 mars 1984) relatif à l’ordre national des médecins.

DAHIR N° 1-61-184 DU 04 DÉCEMBRE 1961
Dahir modifiant et complétant le dahir n°1-59-367 du 21 chaabane 1379 (19 février 1960) portant réglementation de l'exercice des profession de médecin, pharmacien, chirurgien dentiste, herboriste et sage-femme.

DAHIR N° 1-57-007 DU 14 MARS 1957
Dahir relatif à l'autorisation d'exercer la médecine en ce qui concerne les médecins de nationalité marocaine.

DÉCRETS
DÉCRET N° 2-04-776 DU 27 DÉCEMBRE 2004  
Décret relatif aux centres hospitaliers et universitaires 

DÉCRET N° 2-01-1643 DU 9 OCTOBRE 2002  
Décret  pris pour l’application de la loi n° 16-98 relative au don, au prélèvement et à la transplantation d’organes et de tissus humains.

DÉCRET N° 2-97-421 DU 28 octobre 1997 
Décret n° 2-97-421 du 25 joumada II 1418 (28 octobre 1997) pris pour l'application de la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine. (B.O. N° 4532 du Jeudi 6 Novembre 1997)

DÉCRET N° 2-73-657 DU 11 MARS 1974
Décret relatif à l’organisation et au fonctionnement des formations hospitalières des Forces armées royales.

DÉCRET ROYAL N° 074-66 DU 16 SEPTEMBRE 1966
Décret fixant les conditions de vente de médicaments par les médecins.


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